Mentions legales

1. Éditeur du site

Le site TEA SHOP est édité par la société TEA SHOP, société par actions simplifiée (SAS) au capital social [mentionner le capital social si connu], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN 913 947 040.

  • Siège social : 43 Rue des Lys, 83190 Ollioules, France
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR41 913 947 040
  • Numéro EORI : FR 913 947 040 00014
  • Code NAF/APE : 47.91B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
  • Date de création : 01/06/2022
  • Adresse email : contact@teashopstore.fr
  • Téléphone : [à ajouter si nécessaire]

Le directeur de la publication est [Nom du responsable], représentant légal de la société TEA SHOP.

2. Hébergeur du site

Le site TEA SHOP est hébergé par Shopify Inc., une société spécialisée dans les services de commerce en ligne.

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
  • Téléphone : +1-613-241-2828
  • Site internet : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, textuels, et technologiques du site TEA SHOP sont la propriété exclusive de la société TEA SHOP, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation expresse est strictement interdite et constitue une violation des droits d'auteur.

4. Conditions générales de vente (CGV)

Les conditions générales de vente (CGV) encadrent les modalités de commande, de paiement, de livraison, et de retour des produits commercialisés par TEA SHOP.

  • Paiement : Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement accepté et précisé lors de la commande.
  • Livraison : Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée par le client, dans les délais précisés lors de la commande. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
  • Droit de rétractation : Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine pour pouvoir être remboursés. Les frais de retour sont à la charge du client.

5. Protection des données personnelles

Le site TEA SHOP respecte la législation en vigueur sur la protection des données personnelles. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour toute demande relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter le responsable du traitement des données à l’adresse suivante : contact@teashopstore.fr.

6. Cookies

Le site TEA SHOP utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d'analyser le trafic sur le site. Vous pouvez à tout moment refuser l’utilisation de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

7. Responsabilité

La société TEA SHOP met tout en œuvre pour assurer la mise à jour et la fiabilité des informations diffusées sur le site. Cependant, elle ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences de l'utilisation de ces informations.

8. Médiation et litiges

En cas de litige, le client peut faire appel à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.